Déclaration Officielle Concernant la Politique d'Autorisation de la Marque SEPLOS

À : Nos précieux partenaires et associés commerciaux concernés

Afin de normaliser davantage l'utilisation de la série de marques SEPLOS (ci-après dénommée "les Marques"), de protéger la valeur de la marque et la réputation sur le marché, et de sauvegarder les droits des consommateurs et des partenaires autorisés, notre société (le propriétaire exclusif des Marques SEPLOS) émet la déclaration suivante :

Principe d'Autorisation: Notre société applique une politique de gestion très prudente et stricte concernant l'octroi d'autorisations d'utilisation des marques SEPLOS. L'autorisation est accordée exclusivement aux partenaires de longue durée qui ont signé un accord formel de licence de marque avec notre société.

Critères d'Éligibilité: L'autorisation ne sera envisagée que pour les partenaires remplissant simultanément les deux conditions fondamentales suivantes :

Durée du Partenariat: Des antécédents documentés d'une relation commerciale stable et de longue durée avec notre société pendant un minimum d'un (1) an.
Volume d'Affaires: Un minimum de 15 000 USD (quinze mille dollars américains) en transactions commerciales directes avec notre société au cours de la dernière année.

Actions en Justice: Toute utilisation des Marques SEPLOS, ou de toute marque similaire pouvant prêter à confusion, sur des produits, services ou supports promotionnels (y compris, mais sans s'y limiter, sites web, catalogues de produits, médias sociaux) sans notre consentement écrit exprès préalable est strictement interdite. Notre société n'hésitera pas à prendre toutes les mesures légales nécessaires, y compris des plaintes administratives et des poursuites civiles, contre toute utilisation non autorisée ou contrefaçon afin de protéger nos droits de propriété intellectuelle et d'obtenir une compensation intégrale pour les préjudices subis.

Vérification de l'Autorisation: Pour toute demande concernant l'autorisation de la marque ou pour vérifier le statut d'autorisation d'une entité spécifique, veuillez nous contacter officiellement via les canaux fournis ci-dessous.

La présente déclaration sert d'avis formel à toutes les parties concernées dès sa publication. Nous apprécions la coopération de nos partenaires pour maintenir un environnement de marché juste et digne de confiance.